Mentions légales

Éditeur :

• GROUPE SEQUENCES

• 79 avenue Maryse Bastié

• 16340 L’Isle d’Espagnac

• Numéro de TVA: FR51521092064

Responsable de la Publication :

Jacques-Albert Morel

Réalisation :

Ce site a été réalisé par l’agence Graciet & Co.

Site web : Graciet & Co

6 rue Albin Haller
86000 Poitiers

Propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de l’entreprise : Groupe Séquences

Le site Internet ainsi que l’ensemble de son contenu (logos, textes, photographies, bases de données, etc.) constituent au regard du Code de la propriété intellectuelle une œuvre de l’esprit entièrement protégée.

Ce site est la propriété pleine et entière de l’entreprise Groupe Séquences. Toute reproduction, représentation, totale ou partielle de ce site ou de ses contenus par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’auteur, est strictement interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.

Seule la reproduction partielle ou totale de ce site ou d’un de ses contenus est autorisée, mais exclusivement pour un usage privé.

Informatique et Libertés

Les informations personnelles (nom, prénom, téléphone et mail) demandées pour utiliser le formulaire de contact ne seront utilisées par Groupe Séquences que pour vous contacter. En aucun cas, elles ne seront cédées ou revendues.

Le destinataire unique des données est Groupes Séquences.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent que vous pouvez exercer en vous adressant à :

Groupe Séquences

GROUPE SEQUENCES

79 avenue Maryse Bastié

16340 L’Isle d’Espagnac

Coordonnées de l’hébergeur :